Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESDL
Ecole Supérieure de Design des Landes, EESC

Numéro de dépôt :
4344395
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
ESDL de Ecole Supérieure de Design des Landes

Présentation de la marque ESDL

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par Ecole Supérieure de Design des Landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est Ecole Supérieure de Design des Landes, EESC domicilié(e) 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Supérieure de Design des Landes, M. FRANCOIS LEVASSEUR domicilié(e) 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France.

La marque ESDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESDL arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

Ecole Supérieure de Design des Landes a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS INNOVATIVE DESIGN , ESDL.FR ECOLE SUPERIEURE DE DESIGN DES LANDES UNE ECOLE CCI LANDES


Ecole Supérieure de Design des Landes, EESC - 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France


Ecole Supérieure de Design des Landes, M. FRANCOIS LEVASSEUR - 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; montres intelligentes ; batteries électriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité).